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Brevet européen · EP4224654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224654
- Numéro de demande
- EP21875768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02J 3/01 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 7/12 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)H02M 5/458 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)H02M 7/06 (2006.01)H02M 7/5387 (2007.01)
- Priorité
- JP 2020165291 30.09.2020JP 2020165290 30.09.2020JP 2020165289 30.09.2020JP 2020165288 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036059 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/071472 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.