ELEKTRISCHES LEISTUNGSSTEUERUNGSSYSTEM UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4224672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4224672
- Numéro de demande
- EP21874935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2021
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02J 13/00 (2026.01)G06Q 50/06 (2024.01)H02J 3/14 (2026.01)
- Priorité
- JP 2020165451 30.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029821 13.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/070632 07.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Yoshihiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
FURUI, Shuji
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NAKAO, Takuya
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MATSUI, Nobuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.