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Brevet européen · EP4224680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4224680
Numéro de demande
EP22788440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2022
Publié
9 août 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
Priorité
KR 20210049101 15.04.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/005358 13.04.2022
Publication PCT
WO2022/220585 20.10.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

PARK, Kyoung Min

Seoul 07796, KR

KU, Ju Hwan

Seoul 07796, KR

KIM, Jae Young

Seoul 07796, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.