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Brevet européen · EP4224818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4224818
Numéro de demande
EP23165507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
9 août 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 45/125 (2022.01)
H04W 40/12 (2009.01)
H04W 40/36 (2009.01)
H04W 48/20 (2009.01)
H04W 48/18 (2009.01)
H04W 84/12 (2009.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 12/088 (2021.01)
Priorité
GB 201422183 12.12.2014
US 201514747438 23.06.2015
WO PCT/EP2015/064163 23.06.2015
Divisionnaire de
EP20201134
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Airties SAS

3, Boulevard de Sebastopol, 75001 Paris, FR

Inventeur

GOKTURK, Sarper

PK 34394 Istanbul, TR

AKCAN, Alper

PK 34394 Istanbul, TR

TASKIN, Metin Ismail

PK 34394 Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.