UNTERTEILTE ABSCHIRMUNG EINES MODULS MIT SELBSTABGESCHIRMTEN SUBMODULEN

Brevet européen · EP4225004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225004
Numéro de demande
EP23154750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2023
Publié
9 août 2023
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H05K 9/00 (2006.01)
H10W 42/20 (2026.01)
H10W 90/00 (2026.01)
Priorité
US 202263306201 P 03.02.2022
US 202263400626 P 24.08.2022
US 202318158302 23.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

Morris, Thomas Scott

Greensboro, 27409, US

Glascock, Howard Terry

Greensboro, 27409, US

Carpenter, Charles E.

Greensboro, 27409, US

Al-Joumayly, Mudar

Greensboro, 27409, US

Cotterill, Peter

Greensboro, 27409, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.