UNTERTEILTE ABSCHIRMUNG EINES MODULS MIT SELBSTABGESCHIRMTEN SUBMODULEN
Brevet européen · EP4225004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225004
- Numéro de demande
- EP23154750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2023
- Publié
- 9 août 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)H10W 42/20 (2026.01)H10W 90/00 (2026.01)
- Priorité
- US 202263306201 P 03.02.2022US 202263400626 P 24.08.2022US 202318158302 23.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Morris, Thomas Scott
Greensboro, 27409, US
Glascock, Howard Terry
Greensboro, 27409, US
Carpenter, Charles E.
Greensboro, 27409, US
Al-Joumayly, Mudar
Greensboro, 27409, US
Cotterill, Peter
Greensboro, 27409, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.