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Brevet européen · EP4225079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225079
Numéro de demande
EP21790842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 20200901 08.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077912 08.10.2021
Publication PCT
WO2022/074220 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

WRIGHT, Alec

Guildford Surrey GU2 7SU, GB

ROGAN, Andrew Robert John

Forres Moray IV36 2ZH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.