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Brevet européen · EP4225110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225110
Numéro de demande
EP21878364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
10 sept. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/26 (2006.01)
A47J 36/34 (2006.01)
A47J 36/06 (2006.01)
F24C 3/14 (2021.01)
F24C 15/08 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
US 202017064335 06.10.2020
Demande PCT
PCT/US2021/053574 05.10.2021
Publication PCT
WO2022/076414 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

WILCOX, Adam Emery

Candia, New Hampshire 03034, US

HEBERT JR., Michael Edward

Milford, New Hampshire 03055, US

SIOPIS, Michael Steven

Londonderry, New Hampshire 03053, US

CHARTIER, Ryan Paul

Manchester, New Hampshire 03102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.