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Brevet européen · EP4225116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225116
- Numéro de demande
- EP21878258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47L 11/40 (2006.01)A47L 11/12 (2006.01)A47L 11/284 (2006.01)A47L 11/282 (2006.01)
- Priorité
- US 202063088544 P 07.10.2020US 202117388293 29.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/052825 30.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/076238 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
SACK, Michael G.
Westford, Massachusetts 01886, US
STELTZ, Erik Edward
Melrose, Massachusetts 02176, US
MORIN, Russell Walter
Burlington, Massachusetts 01803, US
PUKSTA, Victor
Ayer, Massachusetts 01432, US
OHM, Timothy R.
Grover Beach, California 93433, US
BENSON, Brian Cleve, Jr.
Chelmsford, Massachusetts 01824, US
LYDON, Peter J.
Peabody, Massachusetts 01960, US
HAUGHTON, Timothy James
Newton, Massachusetts 02462, US
GUO, Fangzheng
Arlington, Massachusetts 02474, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.