MEDIZINISCHE BILDGEBUNGSVORRICHTUNG UND COMPUTER PROGRAMM
Brevet européen · EP4225148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225148
- Numéro de demande
- EP21789647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 20200500 07.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077351 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/073958 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HOFFMANN, Thomas
39112 Magdeburg, DE
PASSARETTI, Daniele
39112 Magdeburg, DE
FRYSCH, Robert
39221 Welsleben, DE
PFEIFFER, Tim
39108 Magdeburg, DE
ROSE, Georg
39114 Magdeburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.