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Brevet européen · EP4225165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225165
Numéro de demande
EP21786864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
EP 20200209 06.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077107 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/073871 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

STEEVEN, Blanc

52000 Chaumont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.