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Brevet européen · EP4225179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225179
- Numéro de demande
- EP21798087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/92 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)B25D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016060 09.10.2020GB 202110224 15.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052604 07.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074394 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DOYLE, Ruben
Surrey GU5 0EB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.