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Brevet européen · EP4225255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225255
- Numéro de demande
- EP21782768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61K 6/54 (2020.01)A61K 6/69 (2020.01)A61K 6/76 (2020.01)
- Priorité
- EP 20382886 08.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077676 07.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074110 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.12.2025
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
PÉREZ ANTOÑANZAS, Román
08850 GAVÀ, ES
GIORDANO, Ana Barbara
08012 BARCELONA, ES
DURÁN-SINDREU TEROL, Fernando
08024 BARCELONA, ES
GONZÁLEZ SÁNCHEZ, José Antonio
08173 SANT CUGAT DEL VALLÈS, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.