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Brevet européen · EP4225388 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225388
- Numéro de demande
- EP21798089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 202016076 09.10.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/052614 08.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074401 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
NAYLOR, Andrew
Edgbaston, Birmingham West Midlands B15 2SQ, GB
DOVE, Andrew Peter
Edgbaston, Birmingham West Midlands B15 2SQ, GB
SMITH, Philip Norman
Edgbaston, Birmingham West Midlands B15 2SQ, GB
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