ELEKTRISCHES MODULARFAHRZEUG
Brevet européen · EP4225455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225455
- Numéro de demande
- EP21802802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63C 17/00 (2006.01)A63C 17/12 (2006.01)A63C 17/06 (2006.01)A63C 17/26 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000023968 12.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059350 12.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/079598 21.04.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Barenghi, Matteo
10144 Torino, IT
Inventeur
Barenghi, Matteo
10144 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.