ROTIERENDE SIEBVORRICHTUNG MIT LAGERN
Brevet européen · EP4225467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225467
- Numéro de demande
- EP21878707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B01D 33/06 (2006.01)B01D 24/00 (2006.01)B01D 24/28 (2006.01)B01D 24/32 (2006.01)B01D 24/36 (2006.01)B01D 24/38 (2006.01)B01D 33/50 (2006.01)B01D 33/067 (2006.01)B01D 33/46 (2006.01)B01D 33/80 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 33/06 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202017064926 07.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/071496 17.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/076962 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Blanchard, Kenneth
Sanford, ML 48640, US
Dayton, Brandon
Flushing, MI 48433, US
Duperon, Terry L.
Saginaw, MI 48601, US
Funchion, Bryce
Tecumseh, MI 49286, US
Henning, Timothy
Kentwood, MI 49548, US
Turpin, Mark
Bay City, MI 48708, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.