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Brevet européen · EP4225506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225506
- Numéro de demande
- EP20956485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05B 9/08 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)F04B 17/06 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F16L 33/04 (2006.01)F16L 33/22 (2006.01)A01M 7/00 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)B05B 15/40 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/119882 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/073170 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
HE, Waifa
Dongguan, Guangdong, CN
WANG, Zhengjun
Dongguan, Guangdong, CN
BROWN, Hunter
Anderson, South Carolina 29621, US
MITCHELL, Spencer
Anderson, South Carolina 29621, US
LI, Qi
Dongguan, Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.