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Brevet européen · EP4225519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225519
Numéro de demande
EP21786265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B22D 17/26 (2006.01)
B22D 17/32 (2006.01)
B22D 18/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000023728 08.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/058846 28.09.2021
Publication PCT
WO2022/074510 14.04.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 15 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 24 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

Meccanica Pi.Erre S.r.l. Di Pederzoli Ruggero & C.

Via Borello, 6, 25081 Bedizzole, Brescia, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PEDERZOLI, Ruggero

25081 Bedizzole, Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.