ALTERUNGSSTABILE DICHTBAHN
Brevet européen · EP4225575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225575
- Numéro de demande
- EP21840824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021103033 09.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086218 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/171338 18.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
45276 Essen, DE
44225 Dortmund, DE
51373 Leverkusen, DE
60323 Frankfurt, DE
40597 Düsseldorf, DE
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