SYSTÈME DE DÉTECTION DE LA TRAJECTOIRE D'OBJETS MOBILES

Brevet européen · EP4225650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225650
Numéro de demande
EP21777572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B64G 3/00 (2006.01)
G02B 23/00 (2006.01)
G01C 11/02 (2006.01)
Priorité
FR 2010136 05.10.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/051495 27.08.2021
Publication PCT
WO2022/074306 14.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

ALDORIA

CS 87133 8 rue de Remusat, 31000 Toulouse, FR

Inventeur

GIOLITO, Damien

75019 PARIS, FR

LUCKEN, Romain

75014 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.