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Brevet européen · EP4225673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225673
- Numéro de demande
- EP21758711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B66C 7/00 (2006.01)E04H 9/02 (2006.01)E04B 1/36 (2006.01)F16M 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202012740 14.08.2020GB 202012751 14.08.2020GB 202013968 04.09.2020GB 202016081 09.10.2020GB 202016097 09.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072536 12.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/034189 17.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
KIRKBY, Oliver
Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
NOAR, Benjamin, Arthur, Portnoy
Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
INGRAM-TEDD, Andrew
HATFIELD Hertfordshire AL10 9UL, GB
MILLWARD, Stephen
Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB
WYNN, Leslie
Hatfield, Hertfordshire, AL10 9UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.