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Brevet européen · EP4225673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225673
Numéro de demande
EP21758711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B66C 7/00 (2006.01)
E04H 9/02 (2006.01)
E04B 1/36 (2006.01)
F16M 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 202012740 14.08.2020
GB 202012751 14.08.2020
GB 202013968 04.09.2020
GB 202016081 09.10.2020
GB 202016097 09.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072536 12.08.2021
Publication PCT
WO2022/034189 17.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

KIRKBY, Oliver

Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

NOAR, Benjamin, Arthur, Portnoy

Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

INGRAM-TEDD, Andrew

HATFIELD Hertfordshire AL10 9UL, GB

MILLWARD, Stephen

Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

WYNN, Leslie

Hatfield, Hertfordshire, AL10 9UL, GB

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