SATTELGURT
Brevet européen · EP4225690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225690
- Numéro de demande
- EP21783303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B68C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020105713 U 06.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/077113 01.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/073874 14.04.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1-A5, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Rohn, Saskia
31234 Edemissen, DE
Inventeur
ROHN, Saskia
31234 Edemissen, DE
MEIER, Tina
31234 Edemissen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.