ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4225858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225858
Numéro de demande
EP21815911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09D 11/037 (2014.01)
C09D 11/101 (2014.01)
Priorité
EP 20201305 12.10.2020
EP 21157392 16.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/078008 11.10.2021
Publication PCT
WO2022/078938 21.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Samsung Electronics Co., Ltd

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

KISHIMOTO, Tadashi

TOKYO, Tokyo 153--8927, JP

HIRAYAMA, Yuki

TOKYO, Tokyo 153--8927, JP

BURSCHKA, Julian

64293 DARMSTADT, DE

SUZUKI, Teruaki

TOKYO, Tokyo 153--8927, JP

GREINERT, Nils

64293 DARMSTADT, DE

GLOZMAN, Denis

91390 JERUSALEM, IL

SHAVIV, Ehud

91390 JERUSALEM, IL

AVIV, Yaron

91390 JERUSALEM, IL

KOSSOY, Elizaveta

91390 JERUSALEM, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.