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Brevet européen · EP4225878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4225878
Numéro de demande
EP21791019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 141/12 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 30/10 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 40/04 (2006.01)
C10N 40/08 (2006.01)
C10N 40/16 (2006.01)
C10N 40/25 (2006.01)
C10N 70/00 (2006.01)
Priorité
US 202063087617 P 05.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/059104 05.10.2021
Publication PCT
WO2022/074547 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 31 juil. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Chevron Japan Ltd., Atago Green Hills, MORI Tower 18F, 2-5-1, Atago, Minato-ku, Tokyo 105-6218, Japon, Chevron Oronite Company LLC, 6001 Bollinger Canyon Road, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique → Chevron Japan Ltd., Atago Green Hills, MORI Tower 18F, 2-5-1, Atago, Minato-ku, Tokyo 105-6218, Japon, Chevron Oronite Company LLC, 5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  4. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

KUBO, Koichi

Tokyo, 105-6218, JP

HATTORI, Taiki

Tokyo, 105-6218, JP

RUHE, JR., William Raymond

San Ramon, California 94583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.