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Brevet européen · EP4225878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4225878
- Numéro de demande
- EP21791019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 141/12 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 40/08 (2006.01)C10N 40/16 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 70/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063087617 P 05.10.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/059104 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074547 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 31 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Chevron Japan Ltd., Atago Green Hills, MORI Tower 18F, 2-5-1, Atago, Minato-ku, Tokyo 105-6218, Japon, Chevron Oronite Company LLC, 6001 Bollinger Canyon Road, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique → Chevron Japan Ltd., Atago Green Hills, MORI Tower 18F, 2-5-1, Atago, Minato-ku, Tokyo 105-6218, Japon, Chevron Oronite Company LLC, 5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBO, Koichi
Tokyo, 105-6218, JP
HATTORI, Taiki
Tokyo, 105-6218, JP
RUHE, JR., William Raymond
San Ramon, California 94583, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.