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Brevet européen · EP4226106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226106
- Numéro de demande
- EP20789945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2020
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F25D 29/00 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078437 09.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/073620 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
RIZZO, Luca
33080 Porcia PN, IT
DAL CANTON, Tristano
33080 Porcia PN, IT
BROCCA, Jose
33080 Porcia PN, IT
KOBAYASHI, Luis
105 45 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.