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Brevet européen · EP4226106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226106
Numéro de demande
EP20789945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2020
Publié
16 août 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F25D 29/00 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/078437 09.10.2020
Publication PCT
WO2022/073620 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

RIZZO, Luca

33080 Porcia PN, IT

DAL CANTON, Tristano

33080 Porcia PN, IT

BROCCA, Jose

33080 Porcia PN, IT

KOBAYASHI, Luis

105 45 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.