MÉTHODE DE DÉTERMINATION DE LA SURFACE DE TRAINÉE AÉRODYNAMIQUE ET/OU DU COEFFICIENT DE ROULEMENT D'UN VÉHICULE, ET DISPOSITIF DE MESURE ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4226135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226135
- Numéro de demande
- EP21801969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01M 9/06 (2006.01)G01M 17/007 (2006.01)
- Priorité
- FR 2010298 08.10.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051725 05.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/074330 14.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
SELLIER, Manuel
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.