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Brevet européen · EP4226152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226152
Numéro de demande
EP21794641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 30/86 (2006.01)
H01J 49/00 (2006.01)
G01N 30/72 (2006.01)
Priorité
US 202063088387 P 06.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/059169 06.10.2021
Publication PCT
WO2022/074583 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

DH Technologies Development Pte. Ltd.

33 Marsiling Industrial Estate, Road 3, 04-06, Singapore 739256, SG

Inventeur

TATE, Stephen A.

Concord, Ontario L4K 4V8, CA

BURTON, Lyle Lorrence

Concord, Ontario L4K 4V8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.