SCHUTZSCHICHT FÜR EINE LEUCHTDIODE
Brevet européen · EP4226431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226431
- Numéro de demande
- EP21878200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H10H 20/01 (2025.01)H10H 20/80 (2025.01)H10H 20/84 (2025.01)H10H 20/851 (2025.01)H10H 29/01 (2025.01)H10H 29/14 (2025.01)H10H 29/80 (2025.01)H10H 29/851 (2025.01)
- Priorité
- US 202017066278 08.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050219 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/076133 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
MEYER, Jens
52068 Aachen, DE
VAN GERWEN, Marinus Johannes Petrus Maria
52068 Aachen, DE
MISSONG, Ronja
52068 Aachen, DE
FELDMANN, Joerg
52068 Aachen, DE
BECHTEL, Hans-Helmut
52068 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.