CIRCUIT ÉLECTRONIQUE DE COMMANDE D'UN TRANSISTOR À EFFET DE CHAMP

Brevet européen · EP4226499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226499
Numéro de demande
EP21782575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H03K 17/16 (2006.01)
H03K 17/0412 (2006.01)
Priorité
FR 2010346 09.10.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/077613 06.10.2021
Publication PCT
WO2022/074074 14.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Valeo Electrification

14 avenue des Béguines, 95800 Cergy, FR

Inventeur

BOUCHEZ, Boris

3036 Drammen, NO

DUMENIL, Baptiste

95800 Cergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.