VERFAHREN ZUR CODIERUNG UND DECODIERUNG, CODIERER, DECODIERER UND SOFTWARE

Brevet européen · EP4226624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226624
Numéro de demande
EP20956471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
16 août 2023
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04N 19/597 (2014.01)
H04N 19/186 (2014.01)
H04N 19/91 (2014.01)
H04N 19/96 (2014.01)
G06T 9/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/119829 06.10.2020
Publication PCT
WO2022/073156 14.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

ZHANG, Wei

Shaanxi 710071, CN

CHAMPEL, Mary-Luc Georges Henry

Beijing 100085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.