VERFAHREN ZUR CODIERUNG UND DECODIERUNG, CODIERER, DECODIERER UND SOFTWARE
Brevet européen · EP4226624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226624
- Numéro de demande
- EP20956471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04N 19/597 (2014.01)H04N 19/186 (2014.01)H04N 19/91 (2014.01)H04N 19/96 (2014.01)G06T 9/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/119829 06.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/073156 14.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Wei
Shaanxi 710071, CN
CHAMPEL, Mary-Luc Georges Henry
Beijing 100085, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.