PROFIL DE SUSPENSION D'UN ARTICLE
Brevet européen · EP4226814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226814
- Numéro de demande
- EP23153198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47H 1/02 (2006.01)A47H 1/142 (2006.01)A47H 5/02 (2006.01)A47H 13/01 (2006.01)A47H 13/02 (2006.01)A47H 99/00 (2009.01)
- Priorité
- FR 2201135 09.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 26 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CABINET BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon - Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
DUBLY, Hervé
7700 Mouscron, BE
LECUYER, Julien
62250 Ferques, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.