REINIGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4226823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4226823
- Numéro de demande
- EP21879223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47L 5/24 (2006.01)A47L 9/10 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)A47L 9/16 (2006.01)
- Priorité
- CN 202022260283 U 12.10.2020CN 202120085406 U 13.01.2021CN 202120082888 U 13.01.2021CN 202120084427 U 13.01.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/119942 23.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/078177 21.04.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SUN, Qing
Beijing 100085, CN
LEI, Peng
Beijing 100085, CN
QIAO, Liang
Beijing 100085, CN
LIU, Wang
Beijing 100085, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.