REINIGUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4226823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226823
Numéro de demande
EP21879223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47L 5/24 (2006.01)
A47L 9/10 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
CN 202022260283 U 12.10.2020
CN 202120085406 U 13.01.2021
CN 202120082888 U 13.01.2021
CN 202120084427 U 13.01.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/119942 23.09.2021
Publication PCT
WO2022/078177 21.04.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

SUN, Qing

Beijing 100085, CN

LEI, Peng

Beijing 100085, CN

QIAO, Liang

Beijing 100085, CN

LIU, Wang

Beijing 100085, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.