ELEKTROANATOMISCHE KARTIERUNG

Brevet européen · EP4226850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226850
Numéro de demande
EP23168416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2012
Publié
16 août 2023
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2032
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/283 (2021.01)
A61B 5/343 (2021.01)
A61B 5/349 (2021.01)
A61B 5/367 (2021.01)
G06T 19/00 (2011.01)
G16H 10/60 (2018.01)
G16H 15/00 (2018.01)
G16H 50/20 (2018.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 5/287 (2021.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
US 201161432404 P 13.01.2011
US 201113182768 14.07.2011
US 201113182830 14.07.2011
US 201113182825 14.07.2011
Divisionnaire de
EP12734224
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

HARLEV, Doron

Brookline Massachusetts, 02446, US

STEWART, Brian

North Reading Massachusetts, 01864, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.