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Brevet européen · EP4226980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4226980
Numéro de demande
EP23155923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2023
Publié
16 août 2023
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/086 (2012.01)
A63C 9/084 (2012.01)
A63C 9/00 (2012.01)
A63C 7/10 (2006.01)
Priorité
IT 202200002501 11.02.2022
IT 202200018186 06.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 8 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

ATK SPORTS S.R.L.

Via della Fisica 36/38/40, 41042 Fiorano Modenese (MO), IT

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

INDULTI, Davide

41042 Fiorano Modenese (MO), IT

SOLARINO, Marco

42122 Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.