ELEKTROTRAKTOR

Brevet européen · EP4227192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227192
Numéro de demande
EP21877505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 21/02 (2006.01)
B62D 49/00 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 15/05 (2006.01)
B60L 50/60 (2019.01)
Priorité
JP 2020168258 05.10.2020
JP 2020168259 05.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/036369 01.10.2021
Publication PCT
WO2022/075206 14.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

TAKAKI, Go

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

KAWABATA, Shinichi

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.