ELEKTRISCHER FLUGZEUGMOTOR
Brevet européen · EP4227496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227496
- Numéro de demande
- EP22156136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2022
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 25/02 (2006.01)F02C 7/047 (2006.01)F01D 25/04 (2006.01)F01D 25/06 (2006.01)F01D 25/36 (2006.01)F01D 15/10 (2006.01)F01D 5/08 (2006.01)F01D 5/10 (2006.01)B64D 27/24 (2024.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 11 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
SHORTTE, Maurice
81375 Munich, DE
WU, Eric
81373 Munich, DE
LAVEAU, Benoit
80339 Munich, DE
RÖSICK, Joel
81541 Munich, DE
MIRANDA, Pedro
82211 Herrsching, DE
VERMEIREN, Sébastien
80997 Munich, DE
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