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Brevet européen · EP4227519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227519
- Numéro de demande
- EP23156068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 26/70 (2016.01)F02D 9/10 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)F16J 15/44 (2006.01)F16K 1/228 (2006.01)F02M 26/68 (2016.01)F02M 26/74 (2016.01)F02M 26/72 (2016.01)
- Priorité
- KR 20220019772 15.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
KOO, Jung Suek
18449 Hwaseong-si, KR
KIM, Seung Yong
18449 Hwaseong-si, KR
SEO, Chang Ho
18449 Hwaseong-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.