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Brevet européen · EP4227529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227529
- Numéro de demande
- EP21877529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04B 37/16 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 28/02 (2006.01)F04C 28/06 (2006.01)F04C 28/26 (2006.01)F04C 18/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020169296 06.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/036490 01.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/075230 14.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
NONAKA, Manabu
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.