KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4227594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227594
- Numéro de demande
- EP21877223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)F24F 1/0087 (2019.01)F24F 1/037 (2019.01)F24F 1/0373 (2019.01)F24F 6/00 (2006.01)F24F 6/08 (2006.01)F24F 7/007 (2006.01)F24F 1/0035 (2019.01)
- Priorité
- JP 2020168617 05.10.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/028705 03.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/074919 14.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
ONISHI, Yuki
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
MORIKAWA, Tomotaka
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
UEMATSU, Shunichi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TOSHA, Teruo
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
WATANABE, Yuji
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.