SOLARMODUL-MONTAGESYSTEM
Brevet européen · EP4227600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227600
- Numéro de demande
- EP23173962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24S 25/632 (2018.01)F24S 30/425 (2018.01)H02S 20/32 (2014.01)H02S 30/10 (2014.01)
- Priorité
- US 201815971522 04.05.2018
- Divisionnaire de
- EP19796953
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
WATSON, Tyler
San Francisco, 94122, US
LAWSON, Dennis Marvin
Richmond, 94804, US
HOANG, Thao Thanh
San Jose, 95121, US
HABIB, Paul Daniel
Nevada City, 95959, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.