SPEERGEWEHR FÜR UNTERWASSERFISCHEREI

Brevet européen · EP4227631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227631
Numéro de demande
EP22215383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2022
Publié
16 août 2023
Délivré
18 juin 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 7/04 (2006.01)
A01K 81/04 (2006.01)
Priorité
IT 202200002369 09.02.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Cressi-Sub S.p.A.

501, via G. Adamoli, 16165 Genova, IT

Inventeur

PEDEMONTE, Stefano

16139 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.