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Brevet européen · EP4227650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227650
- Numéro de demande
- EP22871509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2022
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)G01F 25/10 (2022.01)G01F 1/06 (2006.01)G01F 1/10 (2006.01)G01F 1/34 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)G01F 1/66 (2022.01)
- Priorité
- CN 202122320528 U 24.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/100403 22.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/045448 30.03.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
WANG, Jia
Ningde, Fujian 352100, CN
WANG, Zhihui
Ningde, Fujian 352100, CN
LIN, Wu
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.