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Brevet européen · EP4227658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227658
Numéro de demande
EP21879963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2021
Publié
16 août 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01L 5/162 (2020.01)
G01L 1/22 (2006.01)
G01L 5/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020172917 14.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/037128 07.10.2021
Publication PCT
WO2022/080223 21.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

National University Corporation Kagawa University

1-1, Saiwai-cho, Takamatsu-shi, Kagawa 760-8521, JP

Inventeur

TAKAO Hidekuni

Takamatsu-shi, Kagawa 761-0396, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.