STROMMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4227690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227690
- Numéro de demande
- EP20956673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 21/00 (2006.01)G01R 21/06 (2006.01)G01R 21/133 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037814 06.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/074724 14.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
MITSUGI, Yasuaki
Tokyo 104-0031, JP
SHIGEMASA, Takashi
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.