PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PIÈCE EN SILICIUM
Brevet européen · EP4227742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227742
- Numéro de demande
- EP23156117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2023
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 1/14 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)B81C 99/00 (2010.01)
- Priorité
- CH 1312022 11.02.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.