STEUERUNGSSYSTEM, HERSTELLUNGSVERFAHREN UND PROGRAMM

Brevet européen · EP4227745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227745
Numéro de demande
EP23155810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2023
Publié
16 août 2023
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
JP 2022021451 15.02.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Yaskawa Denki

2-1, Kurosaki-shiroishi Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-0004, JP

Inventeur

KAMIYA, Yosuke

Kitakyushu-shi, 806-0004, JP

OBATA, Shinichiro

Kitakyushu-shi, 806-0004, JP

MATSUNAGA, Aya

Kitakyushu-shi, 806-0004, JP

YASUDA, Megumi

Kitakyushu-shi, 806-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.