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Brevet européen · EP4227758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227758
Numéro de demande
EP23155843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2023
Publié
16 août 2023
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/12 (2006.01)
H03K 5/135 (2006.01)
H04L 7/00 (2006.01)
Priorité
US 202263309437 P 11.02.2022
US 202318165855 07.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Genève

Inventeur

BAL, Ankur

UP 201308, IN

GUPTA, Sharad

NEW DELHI 110059, IN

JAIN, Anupam

NEW DELHI 110048, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.