ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4227767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227767
Numéro de demande
EP23151527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2023
Publié
16 août 2023
Délivré
9 oct. 2024
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
G06F 1/18 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
Priorité
US 202263309463 P 11.02.2022
US 202263351422 P 12.06.2022
CN 202211474353 22.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

HSU, Wan-Lin

11568 Taipei City, TW

CHANG, Juei-Chi

11568 Taipei City, TW

CHENG, Hung-Chan

11568 Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.