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Brevet européen · EP4227936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227936
Numéro de demande
EP23180700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
16 août 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G10H 1/055 (2006.01)
G10H 1/34 (2006.01)
H03K 17/97 (2006.01)
Priorité
JP 2019209632 20.11.2019
Divisionnaire de
EP20207263
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

YAMAHA CORPORATION

Yamaha Corporation

10-1, Nakazawa-cho Naka-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 430-8650, JP

Inventeur

TANOUE, Michiko

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 430-8650, JP

OKUYAMA, Fukutaro

Hamamatsu-shi, Shizuoka, 430-8650, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.