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Brevet européen · EP4227987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4227987
- Numéro de demande
- EP20957588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2020
- Publié
- 16 août 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H10W 70/40 (2026.01)H10W 72/00 (2026.01)H10W 72/50 (2026.01)H10W 72/60 (2026.01)H10W 72/90 (2026.01)H10W 74/00 (2026.01)H10W 74/10 (2026.01)H10W 90/00 (2026.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/038472 12.10.2020
- Publication PCT
- WO2022/079759 21.04.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
TAKEUCHI, Kensuke
Tokyo 102-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.