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Brevet européen · EP4227996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4227996
Numéro de demande
EP23155222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2018
Publié
16 août 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/683 (2006.01)
H10H 29/02 (2025.01)
H10H 29/39 (2025.01)
H10H 29/41 (2025.01)
H10H 29/45 (2025.01)
H10H 29/851 (2025.01)
Priorité
US 201762595010 P 05.12.2017
US 201762610489 P 26.12.2017
US 201862694353 P 05.07.2018
Divisionnaire de
EP20182094
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Seoul Semiconductor Co., Ltd.

97-11, Sandan-ro 163beon-gil Danwon-gu, Ansan-si, Gyeonggi-do 15429, KR

Inventeur

Takeya, Motonobu

15429 Gyeonggi-do, KR

Son, Seong Su

15429 Gyeonggi-do, KR

Lee, Jong Ik

15429 Gyeonggi-do, KR

Lim, Jae Hee

15429 Gyeonggi-do, KR

Chae, Jong Hyeon

15429 Gyeonggi-do, KR

Hong, Seung Sik

15429 Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.